Justice et prescription

On parle beau­coup, ces der­niers temps, de pres­crip­tion. Tout ça parce qu’un osca­ri­sé a été arrê­té pour une affaire de mœurs âgée de plus de trente ans. En gros, pour ses (extra­or­di­nai­re­ment nom­breux) défen­seurs, la pres­crip­tion devrait empê­cher les pour­suites parce que quand même, ça fait trente ans, on peut jamais avoir la paix, il a un talent fou et toute cette sorte de choses.

Je suis pas juriste et, au fond, l’affaire me laisse froid comme la truffe d’un chien bien por­tant : j’ai pas l’habitude de lais­ser le com­por­te­ment d’un artiste influen­cer ce que je pense de son œuvre (la ques­tion s’est déjà posée avec acuï­té, je vous assure, lorsqu’un chan­teur fran­çais a cau­sé le décès de son actrice favo­rite). Bref, Roman peut finir sa vie en taule, ça ne m’empêchera pas d’apprécier La jeune fille et la mort, et il peut être absous, ça ne m’empêchera pas de trou­ver La neu­vième porte chiant à en cre­ver. Et l’individu me dés­in­té­resse tota­le­ment : je suis ciné­phile, pas polans­ko­phile.

En revanche, du coup, je m’interroge sur la notion même de pres­crip­tion.

On entend beau­coup par­ler de “droit à l’oubli”, on entend dire que “la vic­time aus­si doit prendre ses res­pon­sa­bi­li­tés et pour­suivre dans un délai rai­son­nable”, tout ça.

En fait, je crois que la rai­son d’être fon­da­men­tale de la pres­crip­tion n’est liée ni aux cou­pables (je n’affirme pas que Polans­ki le soit, je parle ici de manière beau­coup plus géné­rale), ni aux vic­times. Elle est liée à la socié­té, rete­nez bien ce mot.

Au fond, tout dépend du rôle que l’on attri­bue à la jus­tice. Le choix est fon­da­men­tal : il existe deux formes de “jus­tice”, qui sont pour une bonne part incom­pa­tibles.

La pre­mière est la jus­tice puni­tive. Sa concep­tion remonte à la loi du Talion, vous savez : “dent pour dent, œil pour œil”. Le prin­cipe : le rôle de la jus­tice est de punir le cou­pable, afin que les vic­times puissent se dire qu’au moins celui-ci en a autant chié qu’elles. Dans cette optique, il n’est nulle pres­crip­tion pos­sible, sauf abso­lu­tion par la vic­time : si le cou­pable est retrou­vé cin­quante ans plus tard (comme un cer­tain Mau­rice Papon ou le père de l’héroïne de Music box), il doit payer, point. Le verbe n’est pas choi­si au hasard : il est bien ques­tion de rétri­bu­tion sym­bo­lique des vic­times — fon­da­men­ta­le­ment dif­fé­rente de cer­taines peines de répa­ra­tion effec­ti­ve­ment pro­non­cées, comme de pas­ser un mois à remettre en état le jar­din sac­ca­gé un soir de cuite par exemple.

La seconde est la jus­tice pro­tec­trice. Plus récente, elle ne vise pas tant à sou­la­ger les vic­times (on le lui reproche assez sou­vent) qu’à pro­té­ger la socié­té. Dans ce cadre, elle doit se poser plu­sieurs ques­tions, dont deux fon­da­men­tales : le cou­pable est-il nui­sible à la socié­té ? et la puni­tion de celui-ci est-elle poten­tiel­le­ment plus nui­sible que l’oubli ?

C’est là qu’arrive néces­sai­re­ment la pres­crip­tion. Elle répond à une idée de base : si le cou­pable s’est tenu à car­reau pen­dant n ans, il a dû s’intégrer en tant qu’individu utile à la socié­té, et l’exclure de cette socié­té pour qu’il purge sa peine est un double risque — l’un, immé­diat, de faire dis­pa­raître ce qu’il apporte à la socié­té ; l’autre, plus loin­tain, de le voir se retour­ner contre elle une fois sa peine pur­gée, car on sait bien que la pri­son n’est pas exac­te­ment l’endroit le plus adap­té pour déve­lop­per ses capa­ci­tés sociales et son empa­thie.

Le but de la pres­crip­tion n’est pas de punir des vic­times parce qu’elles n’ont pas por­té plainte à temps. On rap­pel­le­ra d’ailleurs qu’une pro­cé­dure en cours sus­pend la pres­crip­tion. Son but n’est pas non plus d’assurer l’impunité à celui qui aura réus­si à se plan­quer pen­dant dix ans — là encore, s’il est pour­sui­vi, c’est qu’une pro­cé­dure est en cours, s’pas ? C’est d’ailleurs pour­quoi le man­dat d’arrêt de Polans­ki est encore valable.

Son but est à mon humble avis d’éviter de cau­ser dans l’ensemble (et pas dans l’égo des vic­times, des ministres de la culture ou des magis­trats) plus de mal que de bien.

Il peut éga­le­ment por­ter sur une ques­tion phi­lo­so­phique : est-on la même per­sonne à cin­quante ans que celle qu’on était à vingt ans ? Peut-on juger quelqu’un pour des actes com­mis par un indi­vi­du vir­tuel­le­ment dif­fé­rent ? C’est le point de départ du scé­na­rio absurde et fen­dard de L’amnésie des Dal­ton (de Fauche, Létur­gie et Mor­ris) : “votre amné­sie fait de vous des hommes nou­veaux qui ne sont pas res­pon­sables des actes com­mis par les anciens Dal­ton ; en consé­quence, vous êtes libres” (de mémoire, j’ai pas l’album sous la main).

Concep­tuel­le­ment : j’ai fait des conne­ries à vingt ans, comme tout gosse nor­ma­le­ment pau­mé éle­vé dans une ban­lieue louche. Je suis pas­sé à tra­vers les gouttes, me suis marié, ai fait des gosses, réflé­chi, trou­vé un bou­lot hon­nête (pas for­cé­ment dans cet ordre), et — pre­nons un cas d’école — suis deve­nu une des têtes pen­santes d’un par­ti poli­tique, tenant un dis­cours d’autant plus cohé­rent et cen­sé que, pré­ci­sé­ment, j’ai été un petit con. Dois-je à qua­rante ans voir res­sur­gir les épaves des bagnoles incen­diées par mes soins, l’invalidité du tenan­cier de sta­tion-ser­vice à qui j’ai pété un genou pour par­tir avec la caisse ou le cadavre du dea­ler que j’ai piqué parce qu’il traî­nait sur mon ter­ri­toire ? Au risque d’être rayé de la vie poli­tique et de lais­ser des gens moins com­pé­tents, ne pro­fi­tant pas du recul que je peux avoir parce que eux se sont tenus à car­reau dès l’âge de cinq ans, ten­ter des régler des pro­blèmes qu’ils ne com­prennent pas ?

La ques­tion est ouverte, je n’ai pas de réponse abso­lue et défi­ni­tive. D’ailleurs, les juristes non plus, puisque la durée de pres­crip­tion varie en fonc­tion du délit com­mis — cer­tains crimes sont même impres­crip­tibles, y com­pris en France. Mais je crois qu’il y a des cas où la pres­crip­tion est néces­saire à la pro­tec­tion de la socié­té — et j’ai ten­dance à pen­ser que c’est le rôle essen­tiel d’un sys­tème judi­ciaire, la fonc­tion puni­tive étant lais­sée à l’autre bar­bu là-haut si jamais il existe, mer­ci pour lui.